Transport de matières infectieuses et spécimens biologiques Formation TMD

Les matières toxiques et infectieuses peuvent causer de sérieux dommages à la santé. Le RTMD inclut les matières infectieuses dans la classe 6.2.  La classification de ces produits est souvent chose mécomprise.  Cet article cherche à démystifier cette procédure en offrant de l’information simple à comprendre supporter par des interprétations écrites des autorités compétentes légales.

Classe 6.2 – Matières infectieuses

Définition:
Matière connue pour contenir, ou dont il est raisonnable de croire qu’elle contient, des micro-organismes viables connus pour causer, ou dont il est raisonnable de prévoir qu’ils causent, des maladies chez l’homme ou l’animal …

• Virus (VIH, H1N1),
• bactéries, rickettsies, parasites, champignons
• déchets médicaux
• matières biologiques, échantillons de diagnostic contaminé

L’inclusion dans la classe 6.2 est fondée sur la «raison de croire» (ou jugement professionnel) qu’une substance contient un agent infectieux.  La classification ne doit pas être basée sur des précautions universelles en vigueur dans le domaine médicale lors de manipulation de ces substances.    Une substance dont il n’y a aucune raison de croire qu’elle contient un agent pathogénique ne devrait pas être considérée comme « matière infectieuse ». Par interprétation (voir notre page interprétation) toutes recherches actives de pathogène est une raison de croire donc l’échantillon deviendrait une marchandises dangereuses.

Selon Transports Canada: « Chaque cas étant différent, le jugement professionnel est nécessaire pour déterminer si un spécimen doit être classifié comme une matière infectieuse.  Plusieurs facteurs doivent être pris en considération, tels que les antécédents médicaux, les symptômes et les circonstances particulières de la source (humaine ou animale) et les conditions locales endémiques.  S’il y raison de croire que la substance contient des micro-organismes inclus dans la classe 6.2, elle-ci devrait être donc classée dans la classe 6.2 et on devra lui assigner une catégorie, soit A ou B. De l’aide pour la classification des matières
infectieuses peut être obtenue auprès des agences suivantes

• Le directeur, Bureau de la sécurité des laboratoires, Agence de santé
  publique du Canada, ou
• Le directeur, Confinement des biorisques et Sécurité, Agence canadienne
  d’inspection des aliments »

LES CATÉGORIES (classe 6.2 seulement)

Les matières infectieuses sont assignées à une catégorie, au lieu d’un groupe d’emballage, afin d’identifier leur niveau de danger. Il y a deux catégories :

Catégorie A (danger élevé) : Matière infectieuse transportée sous forme qui peut, en cas d’exposition à celle-ci, provoquer une invalidité permanente, constituer une menace ou provoquer la mort.  L’inclusion dans la catégorie A, pour certains organismes, est limité aux cultures. Des exemples indicatifs (liste non exhaustive) sont disponibles à l’annexe 3 de la Partie 2 du RTMD et sur le site de Transports Canada à l’adresse suivante:

http://www.tc.gc.ca/tmd/clair/partie2.htm#appendice3

Une liste, plus conviviale, est offerte.

On les retrouve sous deux numéros UN, soit :

• UN2814 – MATIÈRES INFECTIEUSES POUR L’HOMME

• UN2900 – MATIÈRES INFECTIEUSES POUR LES ANIMAUX seulement

 Substances considérées Cat. A (UN2814) en tout temps

1. virus de la fièvre hémorragique de Crimée et du Congo;

2. virus d’Ebola;

3. virus Flexal;

4. virus de Guanarito;

5. Hantavirus causant la fièvre hémorragique avec le syndrome rénal;

6. Hantavirus causant le syndrome pulmonaire;

7. virus Hendra;

8. virus de l’herpès B/Cercopithecine Herpèsvirus–1 (RTMD Canada);

9. virus de Junin;

10. virus de la forêt de Kyasanur;

11. virus de la fièvre de Lassa;

12. virus de Machupo;

13. virus de Marburg;

14. virus de la variole du singe;

15. virus de Nipah;

16. virus de la fièvre hémorragique d’Omsk;

17. virus de l’encéphalite vernoestivale russe (RTMD Canada);

18. virus de Sabia;

19. virus de la variole.

Substances considérées Cat. A (UN2814) uniquement en culture

1. Bacillus anthracis

2. Brucella abortus

3. Brucella melitensis

4. Brucella suis

5. Burkholderia mallei – Pseudomonas mallei – Morve

6. Burkholderia pseudomallei – Pseudomonas pseudomallei

7. Chiamydia psittaci – souches aviaires

8. Clostridium botulinum

9. Coccidioides immitis

10. Coxiella burnetii

11. Escherichia coli, producteur de vérotoxine

12. Francisella tularensis

13. Mycobacterium tuberculosis

14. Poliovirus

15. Rickettsia prowazekii

16. Rickettsia rickettsii

17. Shigella dysenteriae type 1

18. Virus de l’encéphalite à tiques

19. Virus de l’encéphalite équine de l’Est

20. Virus de l’encéphalite équine du Venezuela

21. Virus de l’encéphalite japonaise

22. Virus de l’hépatite B

23. Virus de l’immunodéficience humaine

24. Virus de l’influenza aviaire hautement pathogène

25. Virus de la dengue

26. Virus de la fièvre de la vallée du Rift

27. Virus de la fièvre jaune

28. Virus du Nil occidental

29. Virus rabique

30. Yersinia pestis

31. Virus de l’herpes simien (RTMD Canada)

32. Virus du singe B (RTMD Canada)

33. Coronavirus humain – SRAS, Syndrome respiratoire aigu sévère (RTMD Canada)

Substances considérées Cat. A (UN2900) uniquement en culture
(Pour les animaux seulement)

34. Mycoplasma mycoides – Pleuropneumonie bovine contagieuse

35. Paramyxovirus aviaire de type 1 – Virus de la maladie de Newcastlé vélogène

36. Virus de la dermatose nodulaire

37. Virus de la fièvre aphteuse

38. Virus de la fièvre porcine classique

39. Virus de la fièvre porcine d’Afrique

40. Virus de la maladie vésiculaire du porc

41. Virus de la peste des petits ruminants

42. Virus de la stomatite vésiculaire

43. Virus de la variole caprine

44. Virus de la variole ovine

45. Virus Rinderoest

Catégorie B (danger faible) :  Matière infectieuse qui ne satisfait pas aux critères de la Catégorie A, mais qui présente un risque à la sécurité publique. 

• Échantillon de sang contenant le VIH (pas de culture)
• Prélèvement biologique infecté à l’Hépatite B

On les retrouve sous un seul numéro UN, soit :  

UN 3373 – MATIÈRE BIOLOGIQUE, CATÉGORIE B.

Des exemples indicatifs (liste non exhaustive) sont disponibles à l’annexe 3 du TRMD et sur le site de Transports Canada à l’article 2.36 et à l’adresse suivante:

http://www.tc.gc.ca/tmd/clair/partie2.htm#appendice3

Spécimens exemptés (risque minime)

Une matière est partiellement exemptée du RTMD s’il est raisonnable de croire qu’elle ne contient aucune présence de matières pathogéniques et qu’elle est expédiée pour analyse ou enquête (dans la mesure o« l’on ne recherche pas acticvement un pathogène – test de épistage).

• analyse de sang non contaminé (test de routine)
• échantillons d’urine

Ces produits ne doivent pas être expédiés en tant que UN3373.  Ceci est considéré comme une fausse déclaration selon l’interprétation de Transports Canada (voir la section Interprétation).  Certains produits comme les vaccins et autres de ce genre sont complètement exemptés de la règlementation.

Pour plus d’informations, veuillez commuiniquer avec l’auteur.

Bernard Parker
Spécialiste en règlementation
Directeur général – Centre de fromation en matières dangereuses

This entry was posted on Mercredi, décembre 14th, 2011 at 12 h 53 min and is filed under Information technique. You can follow any responses to this entry through the RSS 2.0 feed. You can leave a response, or trackback from your own site.