Matières infectieuses – méthode de classifcation

La classification des matières infectieuses est souvent chose mal comprise. Cet article cherche à démystifier cette procédure en offrant de l’information simple à comprendre supporter par des interprétations écritent dmatieres-infectieuses-formation-lavales autorités compétentes légales.

Classe 6.2 – Matières infectieuses

Définition: Matière connue pour contenir, ou dont il est raisonnable de croire qu’elle contient, des micro-organismes viables connus pour causer, ou dont il est raisonnable de prévoir qu’ils causent, des maladies chez l’homme ou l’animal …Virus (VIH, H1N1), bactéries, rickettsies, parasites, champignons matières biologiques, échantillons de diagnostic contaminés. Une substance dont il n’y a aucune raison de croire qu’elle contient un agent pathogénique ne devrait pas être considérée comme « matière infectieuse ».

L’expression «avoir des raisons de croire» signifie qu’il y a suffisamment de facteurs qui laissent entendre qu’un spécimen contient des matières infectieuses incluses dans la cat. A ou B. Il vous faut donc faire preuve de jugement professionnel pour déterminer si le spécimen en question doit être réglementé ou non et tenir compte de facteurs comme les antécédents médicaux connus, les symptômes et les circonstances particulières entourant la source, humaine ou animale, ainsi que les conditions endémiques locales.

Même si une personne n’a pas d’antécédent ou de symptômes d’infection, un spécimen doit être classifié comme appartenant à la classe 6.2 lorsqu’il est expédié à des fins d’essai d’une matière infectieuse connue et réglementée. Cette disposition ne s’applique toutefois que lorsqu’un professionnel de la santé a des raisons valables d’effectuer des essais, par exemple si un patient a été en contact avec une matière infectieuse.

Si un spécimen est prélevé dans le cadre de tests de dépistage de routine, il peut être manutentionné en tant que « spécimen humain exempté » aux termes de l’article 1.42, même dans le cas d’essais s’appliquant à des matières infectieuses. On pourrait vouloir procéder à un test de dépistage en vue de déceler toute maladie causer par des matières infectieuses. Dans ce cas, vous pouvez expédier le spécimen en tant que « spécimen humain exempté » si le professionnel de la santé n’a aucune raison de croire que la personne a été en contact avec des matières infectieuses.

CATÉGORIE A (danger élevé) : Matières infectieuses transportées sous forme qui peut, en cas d’exposition à celle-ci, provoquer une invalidité permanente, constituer une menace ou provoquer la mort. Les catégories A sont automatiquement assignées à un des deux numéros UN suivant :

· UN2814 – MATIÈRES INFECTIEUSES POUR L’HOMME

· UN2900 – MATIÈRES INFECTIEUSES POUR LES ANIMAUX seulement

L’inclusion dans la catégorie A, pour certains organismes, est limité aux cultures. Des exemples indicatifs sont disponibles de Transports Canada à l’adresse suivante:

http://www.tc.gc.ca/tmd/clair/partie2.htm#appendice3

 

Catégorie B (danger faible) : Matières infectieuses qui ne satisfait pas aux critères de la Catégorie A, mais qui présente un risque à la sécurité publique.

Échantillon de sang contenant le VIH (pas de culture)
Prélèvement biologique infecté à l’Hépatite B

On les retrouve sous un seul numéro UN, soit :

UN 3373 – MATIÈRE BIOLOGIQUE, CATÉGORIE B.

Des exemples indicatifs (liste non exhaustive) sont disponibles à l’annexe 3 du RTMD et sur le site de Transports Canada à l’article 2.36 et à l’adresse suivante:

http://www.tc.gc.ca/tmd/clair/partie2.htm#appendice3

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Spécimens exemptés (risque minime)

Les matières biologiques sont partiellement exemptées du RTMD s’il est raisonnable de croire qu’elles ne contiennent aucune présence de matières infectieuses et qu’elle sont expédiées pour analyse ou enquête (premier test de dépistage).

  • analyse de sang non contaminé (test de routine)
  • échantillons d’urine

Ces matières biologiques ne doivent pas être expédiés en tant que UN3373. Ceci est considéré comme une fausse déclaration selon l’interprétation de Transports Canada (voir la section Interprétation). Certains produits comme les vaccins et autres de ce genre sont complètement exemptés de la règlementation.

Pour plus d’informations, veuillez communiquer avec l’auteur.

Bernard Parker
Spécialiste en règlementation
Directeur général – Centre de formation en matières dangereuses




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